Mentions légales

INFORMATIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les utilisateurs du site Ma Cafetière Italienne sont informés de l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

ÉDITION DU SITE

Le présent site, accessible à l'URL https://ma-cafetiere-italienne.com (le « Site »), est édité par :

Nadia M., entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise, exploitant sous le nom commercial Ma Cafetière Italienne.

• Siège de l'activité : 6 Place Henri Didon 
• SIRET : 10356140300017
• SIREN : 103561403
• Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE)
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le Directeur de la Publication du Site est Nadia M.

POUR NOUS CONTACTER

Par e-mail : contact@ma-cafetiere-italienne.com

Nous répondons généralement sous 24 heures ouvrées.

HÉBERGEMENT

Le Site est hébergé par Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada.

Site : www.shopify.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments du Site — textes, articles de blog, descriptions produits, photographies, logo, charte graphique et arborescence — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données. Pour l'exercer, écrivez-nous à contact@ma-cafetiere-italienne.com.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr

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Les conditions applicables à vos achats figurent dans nos conditions générales de vente et notre politique de remboursement.

DROIT APPLICABLE

Le présent site et les relations contractuelles qui en découlent sont soumis au droit français.

Dernière mise à jour : septembre 2026